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    Mentions Légales

    Dernière mise à jour : 26 avril 2026

    1. Éditeur du site

    Le site tabaskall.com est édité par :

    • Raison sociale : Tabaskall
    • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
    • Capital social : À COMPLÉTER
    • Siège social : À COMPLÉTER
    • RCS : À COMPLÉTER (ville d'immatriculation)
    • SIREN : À COMPLÉTER
    • SIRET : À COMPLÉTER
    • Code APE / NAF : À COMPLÉTER
    • N° TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
    • Téléphone : À COMPLÉTER
    • Email : contact@tabaskall.com

    2. Directeur de la publication

    Le directeur de la publication du site tabaskall.com est À COMPLÉTER (nom et qualité), joignable à l'adresse contact@tabaskall.com.

    3. Hébergement

    Le site est hébergé par :

    • Vercel Inc.
    • 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
    • Téléphone : +1 (559) 288-7060
    • Site web : vercel.com

    4. Propriété intellectuelle

    L'ensemble des contenus présents sur le site tabaskall.com (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Tabaskall ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Tabaskall, sous peine de poursuites judiciaires (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

    5. Données personnelles

    Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

    6. Cookies

    Le site tabaskall.com utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement. Pour plus d'informations, consultez la section dédiée de notre Politique de Confidentialité.

    7. Liens hypertextes

    Le site tabaskall.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Tabaskall n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs politiques de confidentialité ou des éventuels dommages résultant de leur consultation.

    8. Médiation et règlement des litiges

    Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation À COMPLÉTER (nom et coordonnées du médiateur de la consommation). La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.

    9. Droit applicable et juridiction compétente

    Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.